Documents généraux :
- Charte des examens - Version modifiée approuvée par le Conseil d'administration en sa séance du 17 novembre 2008
- Charte "anti-plagiat" - Votée au CEVU du 24 septembre 2009 et au CA du 2 octobre 2009
- Modalités du contrôle des connaissances et des aptitudes Licence et Master - Cadre général - Contrat quinquennal 2015/2019 - Validées à la Commission de la formation et de la vie universitaire du 30 novembre 2017
- Règlement des études des masters Paris-Saclay 2018-2019 version française
- Règlement des études des masters Paris-Saclay 2018-2019 version anglaise
- Règlement intérieur de l'UVSQ - novembre 2017