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Constitution de la Ve République. De sa rédaction initiale à sa version aujourd'hui en vigueur

Auteur : Olivier PLUEN
Editions : Institut Universitaire Varenne
Collection : Colloques & Essais
2ème édition augmentée
ISBN : 978-2-37032-120-6
35€

le 19 janvier 2017

Janvier 2017
Faculté de droit et science politique

La Constitution du 4 octobre 1958 n'est pas figée. En bientôt soixante ans d'existence, loin de conserver sa rédaction première, elle n'a cessé d'évoluer au gré des révisions constitutionnelles. Vingt-quatre sont intervenues au total, soit un nombre supérieur à la somme des Constitutions et des révisions adoptées entre la Révolution de 1789 et l'avènement de la Ve République. Ainsi, il n'existe pas à proprement parler une Constitution de la Ve République, mais vingt-cinq photographies successives de celle-ci, prises à différentes étapes de sa vie, et dont le texte issu de la révision du 23 juillet 2008 ne constitue que la forme dernière.

Cet ouvrage vise dès lors à combler une lacune des recueils de Constitutions françaises traditionnels, en essayant de rendre compte sur un même support des modifications opérées ou des tentatives les plus avancées, pour chaque article de la Constitution, depuis sa version initiale jusqu'à sa lettre actuelle. Il est à jour de la nouvelle rédaction de l'article 11, relative au référendum d'initiative partagée, en vigueur depuis le 1er janvier 2015, et du projet de révision portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature, dont l’examen s’est arrêté prématurément en 2016.

Sensiblement augmentée, cette nouvelle édition intègre notamment : une réflexion sur la qualité rédactionnelle des textes composant le bloc de constitutionnalité ; les références des travaux préparatoires de toutes les révisions opérées, restées inabouties ou débutées, à l’exception des propositions de loi simplement déposées sur le bureau de l’une des deux assemblées ; des rappels de déclarations de droits qui, bien qu’appartenant à l’histoire constitutionnelle, interpellent aujourd’hui par leur modernité ; ou encore les textes (conventionnels, organiques,…) auxquels renvoie la Constitution.

Informations complémentaires
Olivier PLUEN
Laboratoire VIP de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Lien vers éditeur :  Institut Universitaire Varenne