Thomas Clay

Informations générales

Statut :	Professeur des universités
Discipline :	Droit Privé
Composante :	Faculté de droit et de science politique (DSP)
Courriel :	thomas.clay@uvsq.fr
Adresse :	3, rue de la Division Leclerc 78280 Guyancourt
Téléphone :	01 39 25 53 88
Fax :	01 39 25 53 89

Fonction(s)

Professeur agrégé de droit privé
Vice-Président de l'université, en charge de la stratégie
Ancien Doyen de la Faculté de droit et de science politique

Curriculum Vitae

2001 : Agrégé des Facultés de droit (section : droit privé & sciences criminelles)
2000 : Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1993 : DEA de droit international privé de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1992 : DEA de droit des affaires et droit économique de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1991 : Maîtrise de droit privé, mention carrières judiciaires et maîtrise de droit des affaires
1990 : Licence de droit
1989 : DEUG de droit

Autres :
Columbia Law School, New York, Etats-Unis (1996)
Admis à l'examen du Centre de Formation à la Profession d'Avocat de Paris (1992)
Diplôme de l'Institut de Droit Comparé (1991)
Diplôme de l'Université de Bologne, Italie (1990)
Brevet de traduction et de terminologie juridiques italiennes de l'Institut de Droit Comparé (1990)

Activités d'enseignement

Carrière
Depuis 2001 : Professeur à l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Professeur à HEC
2000 : Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1997-1999 : Attaché Temporaire à l'Enseignement et la Recherche de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1993-1996 : Moniteur en droit privé à l'Université René Descartes (Paris V)
1991-1992 : Chargé de Travaux Dirigés vacataire à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1991 : Professeur à l'Institut Supérieur de Gestion

Enseignements
- Cours de droit de l'arbitrage (Master Arbitrage & Commerce International)
- Cours de droit du commerce international (Master 1 Droit privé et carrières judiciaires"
- Séminaire de préparation aux concours d'arbitrage (Master Arbitrage & Commerce International)

Administration
- Doyen de la Faculté de droit et de science politique de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
- Vice-Président de l'université, en charge de la stratégie
- Directeur du Master Arbitrage & Commerce International
- Ancien président de la Commission de spécialistes de droit privé
- Ancien directeur du DESS de droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication
- Ancien directeur du Master Recherche de droit privé des contrats
- Ancien co-directeur du Master Professionnel de droit des affaires internationales

 Activités associatives et syndicales
- Membre du Conseil national du droit
- Membre du Comité français de l'arbitrage.
- Membre associé de l'Institut de la Chambre de Commerce Internationale.
- Premier vice-président du Comité scientifique de la Chambre de commerce franco-arabe.
- Membre du Centre de recherche sur la Justice et le Procès.
- Membre de l'Institut d'arbitrage international.
- Membre de l'Association internationale de droit judiciaire.
- Membre de l'Association américaine de droit international privé.
- Expert de l'Institut Français d'Experts Juridiques internationaux.
- Membre de Trans-Europe Experts.
- Membre de l'Association des professeurs de droit
- Membre de l'Institut d'expertise, d'arbitrage et de médiation.
- Membre du Comité consultatif de la Cour européenne d'arbitrage de Versailles.
- Membre de l'Advisory Board de la Chambre européenne d'arbitrage.
- Membre du Cercle du droit.
- Membre de la Commission d'appel de la Ligue de football professionnel.
- Membre du Laboratoire de Droit des affaires et des nouvelles technologies (DANTE).
- Membre de l'Association internationale Francarbi.
- Membre du Comité vénézuélien de l'arbitrage.
- Membre du Tribunal arbitral du concours international de l'Université de Buenos Aires.
- Membre du Comité scientifique du Master droit et management international d'HEC.
- Président d'honneur du club "Droits, justice & sécurités".

Activités de recherche

Recherche
- Spécialités : Arbitrage, droit judiciaire privé, droit des obligations, droit processuel, théorie générale du droit, droit du commerce international
- Membre d'une délégation de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
- Directions de recherche :
Directeur de l'équipe de recherche universitaire sur l'attractivité du droit de l'arbitrage ;
"Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit du travail", par Guy Champagne ;
"L'efficacité des clauses relatives aux litiges", par Caroline Barnaud ;
"La responsabilité des acteurs dans l'arbitrage", par Leandro Renno Lima ;
"Les principes fondamentaux de l'arbitrage", par Laure Bernheim ;
"La convention d'arbitrage dans les pays arabes", par Nourredine Bakkeli ;
"La volonté non expresse dans la formation du contrat", par Samuel Benisty ;
"La notion de partie dans l'arbitrage", par Smahane Akhouad ;
"Le faible dans l'arbitrage", par Maximin Court de Fontmichel ;
"Le contrôle de la sentence arbitrale internationale", par Jérémy Jourdan-Marques ;
"La volonté dans la gestion des conflits", par Aurélie Zagori ;
"Arbitrage et preuve", par Sonia Ben Reguiga ;
"L'économie de l'arbitrage international", par Graça Prado ;
"L'articulation des logiques distinctes au cœur de l'activité judiciaire", par Gaëlle Dalbignat-Deharo.

 Direction scientifique
- "L'arbitrage : principes et pratiques", Les Cahiers du Conseil National des Barreaux, octobre 2011.
- "La compétence-compétence à la française. Faut-il toujours donner priorité à l'arbitre", Colloque "Paris, place d'arbitrage", Comité français de l'arbitrage, équipe de recherche en droit de l'arbitrage de l'Université Versailles - Saint-Quentin, Paris, 4 avril 2012, en cours de publication.
- "Le nouveau droit français de l'arbitrage", Colloque équipe de recherche en droit de l'arbitrage de l'Université Versailles - Saint-Quentin, Paris, 28 février 2011.
- "Nouvelles perspectives en matière d'arbitrage", dossier publié in Droit & Patrimoine, n° 104 et 105, mai et juin 2002.
- "L'évolution récente du droit de l'arbitrage en France et dans les pays arabes", 2e Colloque de la Chambre de Commerce franco-arabe, 29 juin 2011.
- "Arbitrage et sport", colloque de l’Institut de droit des affaires internationales de la CCI, Paris, Roland Garros, 23 septembre 2010.
- "L'arbitrage et sa presse", 1er colloque du Paris Journal of International Arbitration, Paris, 18 juin 2010.
- "Souveraineté et autonomie", VIe Congrès brésilien de l'arbitrage, Salvador de Bahia, 30 octobre-2 novembre 2006.
- Co-directeur du concours international d'arbitrage de Montpellier.
- Membre du Comité scientifique du Paris Journal of International Arbitration
- Membre de l’Editorial advisory board du Journal of International Dispute Settlement
- Membre du Conseil éditorial de la Revista brasileira de arbitragem.
- Membre du Comité consultatif du Journal of Arab Arbitration.
- Directeur de la collection "La 6e République", éditions Odile Jacob.
- Co-directeur de la collection "Les forces du droit", éditions Odile Jacob.

Expériences législatives ou normatives
- Participation à la rédaction du décret n° 2011-48 du 13 janvier 2011 portant réforme du droit de l'arbitrage.
- Auditionné par la mission Prada sur l'attractivité juridique de la place de Paris, Ministère des Finances, Ministère de la Justice, 3 décembre 2010.
- (Avec L. Cadiet) : Rapport sur les Modes alternatifs de règlement des litiges en France, pour le Ministère italien de la Justice, mai 2004.
- "Droit et pratique de l'arbitrage en France", audition devant la Commission des finances de l'Assemblée nationale à l'occasion de l'arbitrage Tapie/CDR, 10 sept. 2008.
- Membre du groupe de travail sur l'arbitrage du Conseil National des Barreaux.
- "Le statut et le choix de l'arbitre, la formation du tribunal", audition au Commissariat du Plan, 5 mars 2004.
- "L'indépendance et l'impartialité de l'arbitre", rapport français au Congrès européen de l'Association internationale de droit judiciaire, Paris-Dijon, 24 septembre 2004. in L. Cadiet (dir.), Th. Clay et E. Jeuland : Médiation et arbitrage. Alternative Dispute Resolution. Justice alternative ou alternative à la justice ? Perspectives comparatives. LexisNexis, coll. Pratique professionnelle, 2005, p. 373.
- "Mesures provisoires et arbitrage ", rapport français au Congrès européen de l'Association internationale de droit judiciaire, Paris-Dijon, septembre 2004.
- "Les rapports entre l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des litiges", rapport français au Congrès mondial de l'Association internationale droit judiciaire, Mexico, septembre 2003, publié in M. Storme et C. Gómez Lara (sous la dir. de) : XII Congreso Mundial de derecho processual, vol. 2 : El arbitraje. Universidad nacional autónoma de México, 2005, p. 121.

Activités libérales
- Associé-gérant de Corpus consultants (www.corpus-consultants.com).
- Arbitre, conseil (Chambre de Commerce internationale, Centre International pour le Réglement des Différents relatifs auxinvestissements, Cour permanente d'arbitrage de La Haye, Cour européenne d'arbitrage, Chambre de Commerce franco-arabe, Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris, Cour d'arbitrage d'Europe du Nord, Intenational Institute for Conflict Prevention & Resolution, Chambre arbitrale de Milan, Câmara de Conciliação, Mediação e Arbitragem (Sao Paulo), Chambre de médiation et arbitrage du Paraná (Brésil), Institut d'arbitrage du Pérou, Centre d'arbitrage du Bénin ...), membre du Tribunal préconstitué du CMAP, membre de la chambre arbitrale du sport.

 

Travaux et publications
- Le nouveau droit français de l’arbitrage (dir.). Actes du colloque du 28 février 2011. Lextenso, 2011.

- Code de l’arbitrage commenté. A paraître aux éditions LexisNexis, 2013.
- Les lois du Sarkozysme. A paraître aux éditions Odile Jacob, 2013.

- The French International Law Reports 2009 (avec Philippe Pinsolle). JurisNet, 2012.
- The French International Law Reports 2008 (avec Philippe Pinsolle). JurisNet, 2012.

- El árbitro. Edition de la Pontificia Universidad Javerinan, coll. Monografías, Bogota, 2012.
- Manifeste pour la justice (avec Pierre Joxe, Christine Lazerges et Jean-Pierre Mignard, sous la dir. de). Editions du Cherche-Midi, coll. Documents, 2012.

- Droit de l’arbitrage (avec Eric Loquin). À paraître aux éditions Dalloz, coll. Précis-droit privé, en 2012.
- Les modes alternatifs de règlement des litiges (avec Loïc Cadiet). À paraître aux éditions Dalloz, coll. Connaissance du droit, en 2013.

- Traité de droit civil des contrats (avec Xavier Lagarde, sous la direction de Jacques Ghestin). Les contrats relatifs aux litiges. À paraître aux éditions LGDJ, en 2013.

- Médiation et arbitrage. Alternative Dispute Resolution. Justice alternative ou alternative à la justice ? Perspectives comparatives (sous la direction de Loïc Cadiet, et en collaboration avec Emmanuel Jeuland, ouvrage collectif). LexisNexis, coll. Pratique professionnelle, 2005.

> Suite des travaux de Thomas Clay [PDF - 173 Ko]