Vous êtes ici : UVSQ RechercheStructures de recherche8 pôles scientifiques

Equipe d'accueil

Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies (DANTE)

Adresse :
Faculté de Droit et de Science Politique 3 rue de la division Leclerc
78280 GUYANCOURT
Tél :
01 39 25 52 57
Fax :
01 39 25 53 89
Complément coordonnées

Gestionnaire :
En cours de recrutement
 

Informations générales

Structure(s) de rattachement :

Faculté de droit et de science politique (DSP)

Rattachement(s) externe(s) : Droit processuel et procédures,droit communautaire, droit privé et sciences criminelles, droit civil, propriété littéraire et artistique, droit des obligations, droit du travail, droit social, droit des affaires, propriété industrielle,nouvelles technologies

Référence : EA 4498

Département : Sciences de la société

Organisation

Composition de l'équipe

Directrice :
Mélanie Clément-Fontaine melanie.clement-fontaine@uvsq.fr


Chiffres clés :

Laboratoire fondé en 1997
26 chercheurs-enseignants
42 chercheurs-associés
43 doctorants
9 diplomes de master
De nombreux ouvrages collectifs et colloques

Activités

Axe(s) de recherche

Droit privé et sciences criminelles

Thèmes de recherche

- Contrats concurrence et marché
- Droit de la propriété intellectuelle et des techniques
- Arbitrage et commerce international
- Organisation et gouvernance des entreprises

Publications

Chroniques, notamment :

-    Chronique de droit des sociétés (RTDCom)
-    Droit de l’arbitrage (Petites affiches)

Colloques :

-    Colloque « Les 20 ans du Code de la Consommation » à la Cour de cassation de Paris le 4 juillet 2013, sous la direction de N. sauphanor-Brouillaud et  C. Aubert De Vincelles.

-    « L’argent dans l’arbitrage », 27 juin 2013, à la Maison du Barreau, centre Léon Duguit de l’Université d’Evry, Lextenso et l’ordre des avocats du Barreau de Paris. Publication en cours –financement BQR-E), sous la direction scientifique de T. Clay.

-    Colloque "Le droit de la distribution en France et en Europe : questions de concurrence", organisé, le 21 novembre 2012, à la maison de l'Europe (publication Revue Lamy de droit des affaires, n°83, juin 2013), sous la direction scientifique de M. Chagny.

-    Conférence internationale : « La vie numérique mode d'emploi. Quelles sont les bonnes règles de droit pour Internet ?" » les 5-6 avril, Cour d'appel de Versailles. 2012, sous la direction scientifique de Valérie-Laure Benabou et de M.Clement-Fontaine.

-    Colloque « Pratiques contractuelles et droit de la concurrence », organisé, le 25 octobre 2010, au tribunal de commerce de Paris (publication des actes à la revue Concurrences n° 1-2011)

-    Le Saint-Quentin de la Bioéthique consacré au « Désir d’enfant contrarié » en avril 2010, sous la direction scientifique de Clara Bernard-Xémard

-    Proclamation de la « Déclaration pour la sauvegarde et la protection de l’environnement », Colloque organisé le 3 juin 2008, oeuvre collective avec les étudiants, sous la direction scientifique de N .Reboul-Maupin.

-    Colloque « La gestion du risque pénal dans l’entreprise : enjeux d’efficacité économique », Maison du Barreau de Paris, 22 mai 2008, sous la direction scientifique de M.E. Boursier.

Partenariats

Coopérations internationales

1998-1999 : Participation à un projet de recherches sur les bio-technologies agricoles avec le concours des Pays-Bas.
1998-2000 : Participation au projet de recherche de la Commission Européenne et de l'Europäiche Akademie für Umwelt und Wirtschaft, Lüneburg sur les Xenotransplantations.
2000- 2004 : Collaboration avec l'Institut européen d'administration publique, formation à la propriété intellectuelle des fonctionnaires européens.
2002-2004 : Participation à un Programme International de Coopération Scientifique (PICS) (CNRS- CRDP de l'Université de Montréal) sur "Sécurité technique et sécurité juridique", rencontres internationales.

Depuis 2011 – Projet international « Education 2.0 – Enseigner le droit des technologies par les technologies »

Collaborations universitaires

Un programme d'échanges est en cours d'étude avec l'Université de Bologne.

Coopérations industrielles

Contrats de recherche avec la Commission européenne : Les Biotechnologies et le public européen, 95-98 ; les Banques de données génétiques en Europe, 98-03.
Partenariats avec CNRS, INSERM, INRIA, et le CARPO (UVSQ) Le DANTE resserre par ailleurs ses liens avec le tissu régional d'une exceptionnelle densité en nouvelles technologies.

2006-2011 – contrat de recherche ANR LISE « Sécurité et Sureté informatique »

Depuis 2011 - contrat de recherche avec la Mission de Recherche Droit et Justice : « Regards juridiques et économiques sur la réparation privée et publique des dommages concurrentiels »

-    Institut VeDeCom