Accès direct au contenu

Dans :


Imprimer la page
impression pdf

Site institutionnel > L'université > Organisation > Les conseils et commissions > Le conseil académique

Le conseil académique

Le Conseil académique (CAc) regroupe les membres de la Commission recherche (CR) et de la Commission de la formation et de la vie universitaire CFVU). Il est renouvelé à chaque renouvellement du Conseil d'administration.

Il est présidé par le président de l'université.

Ses membres sont élus pour 4 ans, sauf les représentants étudiants élus pour 2 ans.

En formation plénière,
il  est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés, sur la demande d’accréditation, sur le contrat d’établissement.
Il propose au conseil d’administration un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap, qui couvre l’ensemble des domaines concernés par le handicap.
Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.

En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs. Il délibère sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche.

Constitué en section disciplinaire, il exerce en premier ressort le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers.

Dernière mise à jour de cette page : 12 mars 2015


Organigramme

Les composantes en vidéo

outils accès dossiers réseaux logo_uvsq